Rupture conventionnelle : Quelle indemnité pouvez-vous demander et comment la calculer ?

La rupture conventionnelle. Le mot est lâché. Et derrière, une seule question vous brûle les lèvres : « Je peux espérer prendre combien ? ».

Ce processus, ce fameux "divorce à l'amiable" du monde du travail, ouvre la porte à une sortie potentiellement en or. Mais entre le calcul de l'indemnité, la foire d'empoigne de la négociation et le coup de massue de la fiscalité, c'est facile de se perdre et de se faire avoir.

Oubliez le blabla juridique. Ici, on va examiner le montant des indemnités que vous pouvez VRAIMENT viser, les différents types de chèques possibles et les points de combat pour préparer votre départ comme un pro.

C'est quoi, au juste, une rupture conventionnelle et ses indemnités ?

Avant de sortir la calculette, mettons les choses au clair. Une rupture conventionnelle, c'est simple : votre patron et vous, vous vous mettez d'accord pour dire "ciao". Ça ne marche que pour les CDI. C'est une porte de sortie, ni une démission, ni un licenciement.

L'énorme avantage ? Vous ne partez pas les mains vides. Vous touchez une indemnité et, surtout, vous gardez vos droits au chômage. C'est la base du deal.

Alors, quelle indemnité pour rupture conventionnelle peut-on vraiment réclamer ?

Il y a deux étages à la fusée :

L'indemnisation légale : C'est le plancher, le minimum syndical imposé par la loi. votre employeur ne peut PAS descendre en dessous. C'est votre filet de sécurité.

L'indemnisation supra-légale : Ça, c'est le vrai jeu. Le "supra", c'est tout ce que vous arrivez à négocier AU-DESSUS du minimum. Votre ancienneté, votre poste, votre capacité à bien vendre votre peau... tout ça, ça joue ici. C'est là que la vraie discussion sur la rupture conventionnelle a lieu.

Calcul du montant de votre indemnité rupture conventionnelle : Combien vaut votre départ ?

Le calcul de l'indemnisation lors d’une rupture conventionnelle n'est pas sorcier. Votre point de départ, c'est l'indemnisation légale.

La règle est simple : un quart de votre salaire mensuel brut par année d'ancienneté pour les 10 premières années. Après 10 ans, on passe à un tiers de mois par année.

Donc, pour savoir quelle indemnité lors d’une rupture conventionnelle est ton dû minimum, il faut ton ancienneté et ton salaire.

Prenons un exemple concret :

Vous avez 8 ans de boîte, un salaire brut de 2 500 €.

Le calcul de l'indemnisation lors d’une rupture conventionnelle, c'est :

8 ans x (2 500 € x 1/4) = 5 000 €. C'est votre ticket d'entrée. C'est la somme en dessous de laquelle la discussion ne commence même pas.

Mais le but du jeu, c'est de viser l'indemnisation supra-légale. C'est le bonus. C'est là que le rapport de force entre en jeu.

Si votre entreprise a hâte de vous voir partir, votre pouvoir de négociation grimpe en flèche.

Pour savoir quelle indemnité pour une rupture conventionnelle demander en plus, fouine un peu. Regarde ce qui se pratique dans votre secteur, dans votre boîte.

Un conseil d'ami : avant d'aller au combat, utilisez un simulateur en ligne. Une simulation d’indemnisation vous donnera une idée claire de votre valeur sur le marché du départ. Ça évite de demander des clopinettes quand on peut viser le jackpot.

Fiscalité et charges : Ce que l'État vous pique au passage !

Un gros chèque, c'est beau. Mais ce qui compte, c'est ce qui atterrit sur votre  compte en banque. Les indemnités de rupture conventionnelle ont une fiscalité spéciale.

L'indemnisation légale est votre amie : elle est généralement exonérée de charges et d'impôts sur le revenu, jusqu'à un certain plafond.

Le piège, il est sur les indemnisations supra-légales. Plus vous négociez un gros montant, plus l'État vient se servir.

Si votre indemnité totale dépasse certains seuils (autour de 87 984 € pour le PASS 2024, par exemple), une partie de VOTRE joli pactole sera soumise à l'impôt et aux cotisations sociales.

Il faut donc être malin. Savoir quelle indemnité supra-légale rupture conventionnelle est vraiment intéressante demande de faire un calcul "net de net".

Une indemnité énorme sur le papier peut fondre comme neige au soleil une fois les prélèvements passés.

En cas de rupture conventionnelle, quelles charges ? Si le doute persiste, l'avis d'un expert-comptable ou d'un conseiller fiscal n'est jamais de trop.

Rupture conventionnelle ou Licenciement, le duel !

La question revient sans cesse. Est-ce mieux qu'un licenciement ? En termes de cash, une indemnité rupture conventionnelle ou licenciement peut se ressembler. Mais la différence, elle est dans l'état d'esprit.

Un licenciement, c'est une guerre. Une rupture conventionnelle, c'est un traité de paix. Si vous voulez partir sans claquer la porte, sans conflit et en gardant le contrôle sur la date et les conditions, la rupture conventionnelle est souvent la voie royale.

Et le chômage dans tout ça ?

La meilleure nouvelle pour la fin. Oui, la rupture conventionnelle ouvre bien les droits au chômage, comme un licenciement classique. C'est un de ses points forts.

Attention toutefois au "délai de carence". Pôle Emploi va regarder votre indemnisation supra-légale. Plus elle est élevée, plus le début de vos versements sera repoussé (jusqu'à un maximum de 150 jours).

C'est un calcul à faire. Savoir quelle indemnité chômage après rupture conventionnelle vous toucherez et QUAND est crucial. Les simulateurs de Pôle Emploi sont vos amis pour ça.

Préparez votre coup !

Une rupture conventionnelle, ça ne s'improvise pas. C'est une négociation. Pour la réussir, arrivez préparé, simulez votre indemnité et listez vos arguments les plus forts : vos succès, votre implication, votre ancienneté, etc.

Sois prêt à discuter, à faire des concessions, mais surtout, à défendre votre valeur.

Alors, prêt à transformer votre rupture conventionnelle en victoire ? La recette est simple.

D'abord, blindez-vous : connaître vos droits sur le bout des doigts.

Ensuite, fixez une cible : savoir quelle indemnité lors d’une rupture conventionnelle vous allez chasser.

Et enfin, le moment de vérité : entrer dans l'arène de la négo sans trembler.

Quant à vous, managers RH, qui en avez assez de se casser la tête avec dix fichiers Excel pour une seule indemnité de rupture conventionnelle... pour ne plus vous arracher les cheveux, un outil comme Esperoo centralise toutes les infos des salariés. Le suivi devient une formalité, plus une source d'erreurs.